7. 52K0204

Titre :

La 62ème session de l'Assemblée générale des Nations Unies. Echange de vues.

Auteur(s) :

Dieu |

Desc. Eurovoc principal :

ONU

Descripteurs Eurovoc :

ONU

 

22. 52K0516

Titre :

Séminaire de l'Union Interparlementaire à Genève (19-21 septembre 2007). Le Parlement et le processus budgétaire notamment dans la perspective de l'équité entre hommes et femmes.

Auteur(s) :

Dieu | Reuter |

Desc. Eurovoc principal :

UNION INTERPARLEMENTAIRE

Descripteurs Eurovoc :

PROCEDURE BUDGETAIRE | EGALITE HOMME-FEMME | UNION INTERPARLEMENTAIRE

 

25. fleche52K0845

Titre :

Colloque concernant le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne Ljubljana, 11 janvier 2008.

Auteur(s) :

Dieu | Vercamer | Mahoux |

Documents :

52S0518001 | 52K0845001

Desc. Eurovoc principal :

UNION EUROPEENNE

Descripteurs Eurovoc :

PARLEMENT NATIONAL | UNION EUROPEENNE | COOPERATION INTERPARLEMENTAIRE | COSAC

Fichier législatif (Rapporteur) - Camille Dieu - Législature 52

1. fleche52K0595

Titre :

Projet de loi concernant les badges d'identification d'aéroport.

Auteur(s) :

Chambre/Kamer | Vautmans | Tommelein | Van den Bergh | Burgeon |

Chambre FR :

ADOPTE CHAMBRE

Sénat FR :

ADOPTE SENAT

Date :

Vote Chambre : 19/12/2007   Vote Sénat : 20/12/2007

Documents :

52S0487001 | 52K0595001

Desc. Eurovoc principal :

CIRCULATION AERIENNE

Descripteurs Eurovoc :

AEROPORT | CIRCULATION AERIENNE | SECURITE AERIENNE

2. fleche52K0890

Titre :

Projet de loi complétant la transposition de la directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et à la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne.

Auteur(s) :

Chambre/Kamer |

Chambre FR :

ADOPTE CHAMBRE

Sénat FR :

TERMINE SENAT

Date :

Vote Chambre : 19/03/2008

Documents :

52S0659001 | 52K0890001

Desc. Eurovoc principal :

TRAVAIL

Descripteurs Eurovoc :

INFORMATION DES TRAVAILLEURS | PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES | REPRESENTATION DU PERSONNEL | DIRECTIVE CE | SECURITE DU TRAVAIL | UNION EUROPEENNE | TRAVAIL | DIALOGUE SOCIAL